Conseil d Agglomération du 18 mai 2017




DELIBERATIONS

06 - Développement économique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-91PLATE-FORME DEPARTEMENTALE D'ACTIVITES DE LA REGION DE BRUMATH : cession à la société Bureland - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/05/2017
2017-CC-92PLATE-FORME DEPARTEMENTALE D'ACTIVITES DE LA REGION DE BRUMATH : cession à la société Proudreed - Délibération - Annexe - Annexe26/05/2017
2017-CC-93PLATE-FORME DEPARTEMENTALE D'ACTIVITES DE LA REGION DE BRUMATH : cession à la société civile immobilière Strasbourg Nord - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/05/2017

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-126RECAPITULATIF DES DECISIONS DU PRESIDENT PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE (commande publique) - Délibération - (sans annexe)26/05/2017

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-107PERISCOLAIRE - MODERNISATION ET RESTRUCTURATION DE L'ECOLE MATERNELLE MARXENHOUSE ET DEVELOPPEMENT DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE : adoption d'une convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement - Délibération - Annexe - Annexe26/05/2017

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-99EQUIPEMENTS SPORTIFS : construction d'un complexe sportif du Val de Moder - Délibération - (sans annexe)26/05/2017
2017-CC-100SERVICE DE TRANSPORT A LA DEMANDE DE BISCHWILLER ET OBERHOFFEN-SUR-MODER : mise en place d'une convention - Délibération - Annexe26/05/2017
2017-CC-101DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION PAR AFFERMAGE DE LA STATION D'EPURATION DE BISCHWILLER, DES COLLECTEURS ET DES OUVRAGES INTERCOMMUNAUX : avenant n° 1 - Délibération - Annexe23/05/2017
2017-CC-102AIRES D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : convention financière d'aide au fonctionnement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/05/2017
2017-CC-103EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION (CVC) ET EAU CHAUDE SANITAIRE (ECS): constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - Annexe26/05/2017
2017-CC-104MARCHES DE FOURNITURE DE VEHICULES : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - Annexe26/05/2017

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-108COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BISCHWILLER ET ENVIRONS : Compte de gestion 2016 - Délibération - (sans annexe)26/05/2017
2017-CC-109COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BISCHWILLER ET ENVIRONS : Compte administratif 2016 - Délibération - (sans annexe)01/06/2017
2017-CC-110COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE BRUMATH : Compte de gestion 2016 - Délibération - (sans annexe)26/05/2017
2017-CC-111COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE BRUMATH : Compte administratif 2016 - Délibération - (sans annexe)01/06/2017
2017-CC-112COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : Compte de gestion 2016 - Délibération - (sans annexe)26/05/2017
2017-CC-113COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU : Compte administratif 2016 - Délibération - (sans annexe)01/06/2017
2017-CC-114COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE MODER : Compte de gestion 2016 - Délibération - (sans annexe)26/05/2017
2017-CC-115COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE MODER : Compte administratif 2016 - Délibération - (sans annexe)01/06/2017
2017-CC-116SYNDICAT DES TRANSPORTS DE HAGUENAU ET SCHWEIGHOUSE SUR MODER : Compte de gestion 2016 - Délibération - (sans annexe)26/05/2017
2017-CC-117SYNDICAT DES TRANSPORTS DE HAGUENAU ET SCHWEIGHOUSE SUR MODER : Compte administratif 2016 - Délibération - (sans annexe)01/06/2017
2017-CC-118SIVU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE : Compte de gestion 2016 - Délibération - (sans annexe)26/05/2017
2017-CC-119SIVU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE : Compte administratif 2016 - Délibération - (sans annexe)01/06/2017
2017-CC-120GESTION PLURIANNUELLE : autorisations de programmes et crédits de paiement - Délibération - (sans annexe)26/05/2017
2017-CC-121EXERCICE BUDGETAIRE 2017 : décision modificative - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/05/2017
2017-CC-122DISPOSITIF DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL/DOTATION D'EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX 2017 : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)26/05/2017

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-105VOIE DE LIAISON SUD A HAGUENAU : acquisition de terrains - Délibération - Annexe - Annexe26/05/2017

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-106CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE ET PRE : programmation 2017 - Délibération - (sans annexe)26/05/2017

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-94CARTE COMMUNALE DE BERSTHEIM : abrogation - Délibération - Annexe26/05/2017
2017-CC-95PLAN LOCAL D'URBANISME DE BERSTHEIM : approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/05/2017
2017-CC-96PLAN LOCAL D'URBANISME DE BERSTHEIM : instauration du droit de préemption urbain - Délibération - Annexe26/05/2017
2017-CC-97PLUi DE DAUENDORF, HUTTENDORF, MORSCHWILLER, OHLUNGEN, SCHWEIGHOUSE SUR MODER, UHLWILLER, WINTERSHOUSE : instauration du droit de préemption urbain sur la commune de Wintershouse - Délibération - Annexe26/05/2017

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-98CONTRAT DE RURALITE : déclaration de candidature - Délibération - (sans annexe)26/05/2017

27 - Instances et Administration communautaires


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-123SYNDICAT MIXTE POUR LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU SECTEUR DE HAGUENAU-SAVERNE : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)26/05/2017
2017-CC-124PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition de personnel communautaire au profit de la commune de Huttendorf - Délibération - Annexe26/05/2017
2017-CC-125PERSONNEL COMMUNAUTAIRE : convention de mise à disposition de personnel communautaire au profit de la commune de Wittersheim - Délibération - Annexe26/05/2017

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CC-89CONSEIL COMMUNAUTAIRE : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)26/05/2017
2017-CC-90CONSEIL COMMUNAUTAIRE : adoption du procès-verbal de la séance du 16 mars 2017 - Délibération - Annexe26/05/2017